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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE
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CUVEE ROYAL CHAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ROYAL CHAIS
LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE (SA)

Numéro de dépôt :
1735943
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
21/11/1998
CUVEE ROYAL CHAIS de LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE

Présentation de la marque CUVEE ROYAL CHAIS

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN), la marque française « CUVEE ROYAL CHAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE domicilié(e) 22490 pleslin - France.

La marque CUVEE ROYAL CHAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ROYAL CHAIS est expirée depuis le 21 novembre 1998.

LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE a également déposé les autres marques suivantes : CHAIS DE LA VILLE AU COMTE


LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE (SA) - 22490 pleslin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

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